5A3F - VALIDATION DES ÉTUDES PRÉLIMINAIRES POUR LE DOUBLEMENT DU PONT-RAIL SUR LA RD 105 À SAINT-LOUIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/05/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111 - A132 ET A171)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/05/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA COMMUNE DE WATTWILLER POUR LA RÉALISATION DE L'ÉTUDE D'AMÉNAGEMENT DE LA RD 431 À LA HAUTEUR DU HARTMANNSWILLERKOPF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/05/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES(PROGRAMME A283)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/05/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin